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Marques déposées par DAGORN Patrick
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A.C.V.T. Techniques Energétiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.V.T. Techniques Energétiques
DAGORN Patrick

Numéro de dépôt :
3937121
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/07/2022
A.C.V.T. Techniques Energétiques de DAGORN Patrick

Présentation de la marque A.C.V.T. Techniques Energétiques

Déposée le 26 juillet 2012 par DAGORN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « A.C.V.T. Techniques Energétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France.

La marque A.C.V.T. Techniques Energétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.V.T. Techniques Energétiques est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DAGORN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DOMOS CONFORT , COMMENT SE LIBERER du KARMA et GUERIR SON COEUR , Terra Domos Confort


DAGORN Patrick - 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France


DAGORN Patrick - 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Construction en terre mélangée. Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton-ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés monuments funéraires non métalliques. Construction de maisons, pavillons, villas, piscines (en terre mélangée) écologiques (en incluant les proportions du « nombre d'or »).

Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Location de machines de chantier ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques sur les techniques énergétiques et sur la matière et l'intemporel dans l'architecture ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture (en incluant le langage mathématique des proportions du « nombre d'or »).